adjoint technique

une médaille de la sécurité intérieure

III. Echelon bronze

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des personnalités qualifiées

administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint au sous-directeur de la vie étudiante

au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie étudiante

administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants

au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants

président du conseil scientifique

membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

les personnalités suivantes

choisies

en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école

directeur de la Recherche, du développement et de l'innovation de Saint-Gobain

membres du Conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

représentants du ministre chargé de l'industrie

administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants

au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants

directeur de la recherche et de l'innovation de Saint-Gobain

membre de l'Académie des sciences et de l'Académie des technologies

membres du conseil d'enseignement et de recherche de l'Ecole polytechnique

ancien directeur de la R&D du groupe Saint-Gobain, Académie des technologies

office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

2. Réunion

auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de

administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants

au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants

dans l'armée active

SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE

SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense

Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe

pour l'année 2016 les officiers

SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense

Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe

Les ingénieurs en chef de 2e classe

dans l'unité du

agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité

ingénieur en chef de 2e classe ; 32 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE

président du conseil scientifique

membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

les personnalités suivantes

choisies

en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école

administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants

au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants

directeur de la recherche et de l'innovation de Saint-Gobain

membre de l'Académie des sciences et de l'Académie des technologies

membres du conseil de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole polytechnique

directeur de la recherche et de l'innovation de Saint-Gobain

membre du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012

LISTE UTILE

attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département de la vie des étudiants

au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du département de la vie des étudiants

attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département de la vie des étudiants

au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du département de la vie des étudiants

directeur de la recherche du groupe Saint-Gobain, AIMCC

au comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment

Au titre de membre

ingénieur d'études sanitaires

comme auditeurs de la 176e session en région (promotion Léonard de Vinci) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nice-Gênes du 20 janvier au

a) Auditeurs français

attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la vie des étudiants

au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du département de la vie des étudiants

lieutenant-colonel, génie ; 25 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

chef du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle à la direction générale de l'enseignement supérieur

membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

2° Représentant de la ministre

Suppléant

membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie

représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées

directeur de la recherche et du développement de Saint-Gobain

conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon

II. - Personnalités désignées librement

par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

chef du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle

membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

représentants de l'Etat

Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

chef du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle à la direction générale de l'enseignement supérieur

membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Suppléant

(e)s attaché(e) principal(e) d'administration centrale de 2e classe

Au 1er janvier 2005

à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale établi

au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale

Après examen professionnel (par ordre de mérite)

membres du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie

Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années

1° En France métropolitaine

au grade de capitaine de police établi

au titre de l'année 2004 les lieutenants de police

Tableau capitaines de police

membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie

représentants des chefs d'entreprise

représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées

directeur de recherche ; 27 ans d'activités professionnelles et de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Recherche et nouvelles technologies

Au grade de chevalier

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

arme blindée et cavalerie

pour l'année 2002 les officiers

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b) Représentant le monde économique, social et culturel

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant

Les capitaines

titulaire

au conseil du Comité national de la conchyliculture

à compter de la date de publication du présent arrêté

Groupe commerce et industrie

a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants

Zone III

membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère

représentants des chefs d'entreprise

génie

pour l'année 2001 les officiers

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de commandant

Les capitaines

président de société et d'organismes professionnels ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

COMMERCE ET ARTISANAT

Au grade de chevalier

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie

chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 21 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

attaché d'administration centrale

sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

au titre de l'année 2000

membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère

(Bertrand)

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Les capitaines

arme blindée et cavalerie

pour l'année 1997 les officiers

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de commandant

Les capitaines

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie

membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps technique et administratif

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR

Spécialité administration et recrutement

Pitois (Frédéric, Jérôme, alix)

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

ARME BLINDEE ET CAVALERIE

Contingent 1989/10

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant

2. ECOLE MILITAIRE INTERARMES

Les sous-lieutenants